Ordres du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 21 mars 2024, de 9 h à midi
Lieu : Via Zoom

Programme

• 9 h Ouverture de la séance / mot de bienvenue
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• Midi Clôture de la séance

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

• 4.1 Réunion du 7 décembre 2023 (En anglais seulement.)
• 4.2 Réunion à huis clos du 7 décembre 2023

5. Rapports de la présidente et de la registraire

• 5.1 Rapport de la présidente
• 5.2 Rapport de la registraire

6. Affaires nouvelles

• 6.1 Programme de prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel – Mécanisme de conformité (En anglais seulement.)
• 6.2 Modification proposée aux règlements administratifs concernant le statut «Membre inactif» (En anglais seulement.)
• 6.3 Modifications règlementaires proposées :
• 6.3.1 Expérience de travail en éducation technologique (En anglais seulement.)
• 6.3.2 Voies d’accès à des postes de direction (En anglais seulement.)
• 6.3.3 Test de compétences en mathématiques (En anglais seulement.)

7. Rapports des sous-comités

• 7.1 Sous-comité de vérification et des finances (En anglais seulement.)
• 7.1.1 Résultats financiers pour 2023 (En anglais seulement.)
• 7.1.2 États financiers audités pour 2023 (En anglais seulement.)

8. Rapports des comités

• 8.1 Comité d’enquête (En anglais seulement.)

9. Correspondance

• 9.1 Lettre au ministre Lecce concernant les modifications du Règlement 298
  – le 15 janvier 2024 (En anglais seulement.)
• 9.2 Lettre au ministre Lecce concernant l’invitation à s’adresser au conseil
  – le 9 février 2024 (En anglais seulement.)

10. Prochaines réunions

• Le 6 juin 2024
• Le 1er octobre 2024 (en personne)
• Le 12 décembre 2024

11. Clôture de la séance

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion

Numéro d’identification de la réunion : 884 5073 1685
Code d’accès : 792157